Mentions Légales
Le moment officiel (mais nécessaire) pour vous prouver qu’on est des gens sérieux.
Conformément aux dispositions des Articles 6-III et 19 de la Loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance dans l’économie numérique, dite L.C.E.N., il est porté à la connaissance des utilisateurs et visiteurs du site velourresidences.fr les présentes mentions légales.
La connexion et la navigation sur le site par l’utilisateur implique acceptation intégrale et sans réserve des présentes mentions légales.
1. Éditeur du site
Le site internet velourresidences.fr est édité par :
- Raison sociale : Velour Residences
- Statut juridique : Entreprise individuelle (EI)
- Siège social : 1600 Route des Milles, 13090 Aix-en-Provence
- Numéro d'immatriculation : 918 363 136 (RCS / SIREN)
- Numéro de TVA intracommunautaire : Aucun (TVA non applicable, art. 293 B du CGI)
- Directeur de la publication : Térence Arnaud
- Contact email : contact@velourresidence.fr
- Contact téléphone : 06 21 29 02 95
2. Hébergeur du site
Le site velourresidences.fr est hébergé par :
- Nom de l'hébergeur : Hostinger
- Raison sociale : Hostinger International Ltd.
- Adresse de l'hébergeur : 61 Lordou Vironos Street, Lumiel Building, 4th floor, 6023 Larnaca, Chypre
- Contact : https://www.hostinger.fr/contact
3. Accessibilité et Propriété intellectuelle
Le site est par principe accessible aux utilisateurs 24/24h et 7/7j, sauf interruption, programmée ou non, pour des besoins de maintenance ou en cas de force majeure.
Toute utilisation, reproduction, diffusion, commercialisation, modification de toute ou partie du site velourresidences.fr, sans autorisation expresse de l'Éditeur est prohibée et pourra entraîner des actions et poursuites judiciaires telles que notamment prévues par le Code de la propriété intellectuelle et le Code civil.
4. Collecte des données (RGPD)
Le site assure à l'utilisateur une collecte et un traitement d'informations personnelles dans le respect de la vie privée conformément à la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés.
Pour plus de détails concernant la collecte, le traitement et l'exercice de vos droits sur vos données personnelles, veuillez consulter notre Politique de Confidentialité.
Vous voyagez ou vous êtes propriétaire ?
Nous nous occupons de tout.

